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Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site vitrine de Pacha Kebab.
1. Éditeur du site
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 100 €
SIREN : 915 291 645
SIRET communiqué : 915 291 645 00017
Code APE : 56.10A — Restauration traditionnelle
Siège social communiqué : Centre commercial La Frenaie, 38090 Villefontaine
Adresse commerciale : 12 Passage Jean Jacques Rousseau, 38090 Villefontaine
Téléphone : 04 74 96 27 72
2. Direction de la publication
3. Hébergement
4. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ses textes, photographies, graphismes, logos et autres éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
5. Responsabilité
Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer, notamment les prix, horaires et disponibilités. Pacha Kebab s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne peut garantir l’absence d’erreur. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations et des liens externes.
6. Liens externes
Le site contient des liens vers Google Maps, Google Avis, Instagram et TikTok. Ces services sont exploités par des tiers et appliquent leurs propres conditions et politiques de confidentialité. Aucun contenu de ces plateformes n’est intégré directement dans cette page.
7. Données publiques à vérifier
Les données publiques communiquées dans le document fourni au 15 juillet 2026 signalent l’unité légale comme « en sommeil ou présumée inactive » et le SIRET 915 291 645 00017 comme établissement fermé depuis le 31 mars 2024. L’exploitant doit vérifier et actualiser ces informations avant la mise en ligne.
8. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Mise à jour : 16 juillet 2026.